- CHAMP D’APPLICATION
- CONDITIONS D’EXECUTION DES PRESTATIONS
- RÉCEPTION / MISE EN SERVICE
- PRIX
Taux horaire de prestations sur site ouen atelier (temps de déplacement inclus) : | Du lundi au vendredi de 9h à 18h | Du lundi au vendredi entre 6h et 9h Le samedi de 9h à 17h |
Electricité /Electromécanique /petite mécanique | 50 €/h HT | 62,5 €/h HT |
Mécanique / Mécanosoudure | 55 €/h HT | 68,75 €/h HT |
Tuyauterie / chaudronnerie | 58 €/h HT | 72,5 €/h HT |
Frais de déplacement (temps inclus) | Frais de repas | |
Aller/retour < 20 km | 25 € HT | 20 € / repas |
Aller/retour > 20 km et < 80 km | 25 € HT + 0,95 €/km HT | 20 € / repas |
- CONDITIONS DE PAIEMENT
- Le paiement comptant :
- des Matériels, avant départ usine
- des Prestations, avant commencement d’exécution, même s’il s’agit de Commande en cours.
- Le versement d’acomptes à la Commande
- Des garanties de paiement supplémentaires ou différentes.
- LIVRAISON
- DÉLAIS
- TRANSFERT DES RISQUES – RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ
- RÉSILIATION
- GARANTIE COMMERCIALE
- d’une utilisation du Matériel non-conforme aux règles de l’art ou aux spécificités techniques définies,
- d’une faute ou d’une négligence du Client ou d’un tiers,
- d’un défaut d’entretien, de surveillance ou de stockage adapté de la part du Client ou d’un tiers,
- de l’usure normale du Matériel,
- d’une intervention, modification sur le Matériel par tout tiers,
- RESPONSABILITÉ
- DONNEES PERSONNELLES
- DROIT APPLICABLE – LITIGES